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Marques déposées par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable
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LA ROSEE DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSEE DES CHAMPS
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1411251
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996
LA ROSEE DES CHAMPS de COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque LA ROSEE DES CHAMPS

Déposée le 30 septembre 1986 par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROSEE DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable) domicilié(e) Zone Industrielle de la Saulaie, 49700 DOUE LA FONTAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque LA ROSEE DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSEE DES CHAMPS est expirée depuis le 30 septembre 1996.

COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DES CHAMPS


COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS (société coopérative agricole à capital variable) - Zone Industrielle de la Saulaie, 49700 DOUE LA FONTAINE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.